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Centre de licences

Licences HYTRAPE

Comparez les usages autorisés, les restrictions et les responsabilités applicables aux ressources numériques proposées sur HYTRAPE.

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Une licence ne vend pas la propriété du fichier : elle accorde des droits d’utilisation définis. La licence affichée sur la fiche et sélectionnée lors de la commande prévaut toujours sur les exemples généraux ci-dessous.

Comparer les usages

Usage Personnel Commercial / client Étendu, si proposé
Projet non commercial Généralement autorisé Autorisé Autorisé
Travail livré à un client Non, sauf mention contraire Généralement autorisé pour un projet fini Autorisé selon les limites indiquées
Campagne commerciale Non Selon la portée précisée Selon la portée précisée
Produit fini destiné à la vente Non Seulement si la licence le prévoit Selon les conditions du produit
Redistribution du fichier source Interdite Interdite Interdite sauf autorisation explicite
Nombre d’utilisateurs Un utilisateur, sauf mention contraire Selon le siège choisi Selon le siège choisi

Les intitulés de licence peuvent varier d’un produit à l’autre. Ne déduisez jamais un droit commercial du seul prix ou du nom du produit.

Règles communes

  • Vous pouvez utiliser la ressource uniquement dans le cadre défini par la licence achetée.
  • Vous ne pouvez pas revendre, partager, donner ou rendre accessible le fichier source comme ressource autonome.
  • Vous ne pouvez pas déclarer être l’auteur du fichier source ni déposer celui-ci comme marque ou actif exclusif.
  • Les polices, images, musiques, plugins ou autres éléments montrés dans une prévisualisation peuvent ne pas être inclus.
  • Un collaborateur qui doit ouvrir le fichier source peut nécessiter son propre siège.

Trois questions avant l’achat

  1. Le projet est-il personnel, réalisé pour un client ou destiné à être vendu ?
  2. Combien de personnes devront ouvrir ou modifier les fichiers sources ?
  3. Le résultat final permet-il d’extraire ou de réutiliser la ressource originale ?

Cas particuliers

Puis-je utiliser une ressource pour plusieurs clients ?

Uniquement si la licence du produit autorise plusieurs projets ou usages. Une licence limitée à un projet doit être achetée à nouveau.

Puis-je modifier le fichier ?

La modification est généralement permise pour créer un résultat final, mais elle ne supprime pas les restrictions de redistribution.

Puis-je partager le fichier avec mon client ?

Le livrable final peut être transmis si la licence le permet. Le fichier source ne doit être transmis que si le nombre de sièges et les conditions le prévoient.

Quelle règle appliquer en cas de contradiction ?

La licence indiquée pour le produit et la variante achetée, puis les conditions acceptées lors de la commande, sont les références à vérifier. Contactez HYTRAPE avant l’achat si un droit reste ambigu.

Pour un projet qui sort du cadre affiché, écrivez à contact@hytrape.com avant l’achat.