Legal notice
MENTIONS LÉGALES DU SITE HYTRAPE.COM
1. Présentation du Site Web
Le site internet accessible à l’adresse www.hytrape.com est édité et opéré par la société TEO COMYN. La société est enregistrée sous le numéro SIRET 85027410100011. Le directeur de la publication est Teo Comyn.
Contact :
Email HYTRAPE : hytrape@gmail.come
Email Teo Comyn : teocomyn42@gmail.com
Hébergement :
L'hébergement du site est assuré par la société Shopify Inc dont le siège social est situé 126 York St. Ottawa, ON K1N 5T5, au Canada. Le directeur de la publication du site est Madame Lætitia BOISSINOT-GUILLEMOT.
2. Conditions Générales d'Utilisation
L'accès et l'utilisation du site www.hytrape.com sont soumis à l'acceptation et au respect des présentes Conditions Générales d'Utilisation. Ces dernières peuvent être modifiées à tout moment, et nous encourageons donc les utilisateurs à les consulter régulièrement.
3. Services Fournis
Hytrape.com a pour objet de fournir des informations et services relatifs aux domaines de la mode, la musique & l'art. Nous nous efforçons de fournir des informations aussi précises que possible, mais déclinons toute responsabilité en cas d'omissions ou erreurs.
4. Limitations Techniques
Hytrape.com ne pourra être tenu responsable de dommages matériels ou logiciels liés à l'utilisation du site. Il appartient à l'utilisateur de prendre toutes les mesures appropriées pour protéger ses propres données et/ou logiciels.
5. Propriété Intellectuelle
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable des auteurs respectifs mentionnés. Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
6. Limitation de Responsabilité
Hytrape.com ne pourra être tenu responsable pour tout dommage direct ou indirect résultant de l’utilisation du site, y compris l’inaccessibilité, les pertes de données, et/ou la présence de virus sur le site.
7. Données Personnelles
Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, le site a fait l'objet d'une déclaration auprès de la CNIL (Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés). Les informations collectées sont utilisées uniquement dans le cadre légal prévu en France pour le respect de la vie privée.
8. Liens Hypertextes et Cookies
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9. Droit Applicable et Juridiction
Tout litige relatif à l’utilisation du site hytrape.com sera soumis au droit français et relèvera de la compétence exclusive des tribunaux de Lille.